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L’adresse de notre site Web est : http://www.lafabriquedecliou.com

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

L’utilisation du site www.lafabriquedecliou.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lafabriquedecliou.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la Fabrique de poteries de Cliousclat, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.lafabriquedecliou.com est mis à jour régulièrement par Cathy Georg, Bruno Drogue et Jean-François Gontard. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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La Fabrique de poteries de Cliousclat ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.lafabriquedecliou.com , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non adapté ou défectueux, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

La fabrique de poteries de Cliousclat ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.lafabriquedecliou.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La Fabrique de poteries de Cliousclat se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, La Fabrique de poteries de Cliousclat se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

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La Fabrique de Cliousclat vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l’accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l’accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d’écoute, de rigueur et de transparence.

Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :

  • questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information : Cathy Georg – contact@lafabriquedecliou.com
  • fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : Bruno Drogue –contact@lafabriquedecliou.com

PRESTATAIRE D’HEBERGEMENT

La politique du site www.lafabriquedecliou.com est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Hébergement du site :

OVH

INFORMATIONS EDITORIALES

Site : www.lafabriquedecliou.com
Propriétaire : LA FABRIQUE DES POTERIES DE CLIOUSCLAT
Adresse du proriétaire : Le village, 26270 Cliousclat

N° de téléphone du propriétaire : 04 75 43 60 39
SIRET : 83075909800015
Code APE : 2341Z
N° de TVA intracommunautaire : FR46830759098
Responsable de publication : Jean-François Gontard –
contact@lafabriquedecliou.com
Webmaster : Bruno Drogue – contact@lafabriquedecliou.com
Créateur du site : Bruno Drogue

DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION DU CONTENU MIS EN LIGNE

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005
relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la
réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être
réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été
produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une
diffusion publique. Ces documents prévus pour une diffusion publique ne
sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits
librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial
demeurent la propriété de l’État, et, à ce titre, font l’objet des
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L’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le
principe selon lequel, « lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne
peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de
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Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention : « © La Fabrique de poterie de Cliousclat – www.lafabriquedecliou.com – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

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Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet www.lafabriquedecliou.com le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

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